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Brevet européen · EP3644453 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3644453
Numéro de demande
EP19205007
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 oct. 2019
Publié
29 avr. 2020
Délivré
9 févr. 2022
Radié
25 mai 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 13/627 (2006.01)
H01R 43/26 (2006.01)
H01R 13/74 (2006.01)
Priorité
JP 2018200072 24.10.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mai 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2023

  2. 21 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.12.2022

  3. 9 févr. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.02.2022

Parties

Titulaire

Kitagawa Industries Co., Ltd

Kitagawa Industries Co., Ltd.

695-1, Higashiorido Mukui-cho, Inazawa-shi, Aichi 492-8446, JP

Inventeur

YANASE, Yoshiaki

AICHI, Aichi 480-0303, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.