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Brevet européen · EP3644498 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3644498
- Numéro de demande
- EP17914666
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 juin 2017
- Publié
- 29 avr. 2020
- Délivré
- 21 mai 2025
- Radié
- 27 janv. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02P 1/52 (2006.01)H02P 27/06 (2006.01)H02P 1/46 (2006.01)H02P 7/293 (2016.01)H02P 23/00 (2016.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2017/022845 21.06.2017
- Publication PCT
- WO2018/235190 27.12.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 02.04.2026
- 27 janv. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.01.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.01.2026
- 21 mai 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.05.2025
Parties
Inventeur
KAWAGUCHI, Hironori
Tokyo 104-0031, JP
ANDO, Akinobu
Tokyo 104-0031, JP
OGINO, Hiroshi
Tokyo 104-0031, JP
MATSUMOTO, Yasuaki
Tokyo 104-0031, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.