HALTEVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3644585 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3644585
- Numéro de demande
- EP18821618
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 juin 2018
- Publié
- 29 avr. 2020
- Délivré
- 23 nov. 2022
- Radié
- 25 janv. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04M 1/04 (2006.01)B60R 11/02 (2006.01)H05K 5/02 (2006.01)G06F 1/16 (2006.01)B60R 11/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017122916 23.06.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/022386 12.06.2018
- Publication PCT
- WO2018/235671 27.12.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 janv. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.01.2024
- 4 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.10.2023
- 23 nov. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.11.2022
Parties
Inventeur
SHIGETA, Hironori
Kawagoe-shi Saitama 350-8555, JP
MATSUMURA, Hirofumi
Kawagoe-shi Saitama 350-8555, JP
WATABE, Takashi
Kawagoe-shi Saitama 350-8555, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.