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Brevet européen · EP3644713 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3644713
- Numéro de demande
- EP18746013
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 juin 2018
- Publié
- 6 mai 2020
- Délivré
- 28 juil. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 13 juin 2038
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- A01J 5/007 (2006.01)A01J 5/04 (2006.01)A01J 9/04 (2006.01)
- Priorité
- NL 2019128 27.06.2017
- Demande PCT
- PCT/NL2018/050389 14.06.2018
- Publication PCT
- WO2019/004818 03.01.2019
- Langue du dépôt
- néerlandais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 30.07.2025
- 1 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 4 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 6 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.07.2022
- 11 mai 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 11.05.2022
- 28 juil. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.07.2021
Parties
Inventeur
VAN DE MEERENDONK, Robertus Carolus
3147 PB Maassluis, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.