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Brevet européen · EP3644760 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3644760
- Numéro de demande
- EP18750542
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 juin 2018
- Publié
- 6 mai 2020
- Délivré
- 13 avr. 2022
- Radié
- 25 janv. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A23L 11/00 (2021.01)A23L 11/30 (2016.01)A23J 1/14 (2006.01)A23J 3/14 (2006.01)
- Priorité
- US 201762527266 P 30.06.2017
- Demande PCT
- PCT/US2018/040266 29.06.2018
- Publication PCT
- WO2019/006286 03.01.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 07.03.2023
- 25 janv. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.01.2023
- 13 avr. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.04.2022
Parties
Inventeur
HOSSEN, Monjur
Battle Creek MI 49015, US
TENEA, Alina, Ruxandra
Kalamazoo MI 49009, US
CHERIAN, George
Battle Creek MI 49015, US
PINKSTON, John, David
Battle Creek MI 49015, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.