KNOCHENSCHRAUBE
Brevet européen · EP3644870 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3644870
- Numéro de demande
- EP18824954
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 juin 2018
- Publié
- 6 mai 2020
- Délivré
- 8 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 3 juin 2038
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A61B 17/04 (2006.01)A61B 17/70 (2006.01)A61B 17/86 (2006.01)A61B 17/88 (2006.01)
- Priorité
- US 201715633969 27.06.2017
- Demande PCT
- PCT/IB2018/053985 04.06.2018
- Publication PCT
- WO2019/002990 03.01.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 mai 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 8 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.04.2026
Parties
Inventeur
BIESTER, Eric
Raynham, Massachusetts 02767, US
SOLITARIO, Ralph
Raynham, Massachusetts 02767, US
DI VINCENZO, John
Raynham, Massachusetts 02767, US
PAVENTO, Nicholas
Raynham, Massachusetts 02767, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.