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Brevet européen · EP3645090 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3645090
- Numéro de demande
- EP18795713
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 oct. 2018
- Publié
- 6 mai 2020
- Délivré
- 25 nov. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 4 oct. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- A61M 15/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 201717451 24.10.2017
- Demande PCT
- PCT/GB2018/052846 05.10.2018
- Publication PCT
- WO2019/081883 02.05.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 10 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 10.05.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 6 oct. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 06.10.2021
- 28 janv. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 28.01.2021
- 25 nov. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.11.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
Norwich Norfolk NR4 7SP, GB
Norwich Norfolk NR4 7SP, GB
33600 Pessac, FR
King's Lynn Norfolk PE32 1EN, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.