METHODE DE STRUCTURISATION D'UN SUBSTRAT, ENSEMBLE COMPRENANT UN SUBSTRAT ET UN DISPOSITIF DE STRUCTURATION DUDIT SUBSTRAT
Brevet européen · EP3645207 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3645207
- Numéro de demande
- EP18732798
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 juin 2018
- Publié
- 6 mai 2020
- Délivré
- 30 mars 2022
- Radié
- 25 janv. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B23K 26/06 (2014.01)B23K 26/08 (2014.01)B23K 26/402 (2014.01)G02B 5/122 (2006.01)G02B 26/08 (2006.01)G02B 26/10 (2006.01)B23K 26/364 (2014.01)B23K 101/38 (2006.01)B23K 103/04 (2006.01)B23K 103/08 (2006.01)B23K 103/18 (2006.01)B23K 103/00 (2006.01)
- Priorité
- BE 201705455 27.06.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/067126 26.06.2018
- Publication PCT
- WO2019/002301 03.01.2019
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 janv. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.01.2024
- 7 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 07.03.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 30 mars 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.03.2022
Parties
Inventeur
ESTIVAL, Sébastien
33400 Talence, FR
MARTIN, Paul-Etienne
33000 Bordeaux, FR
HENROTTIN, Anne
4990 Lierneux, BE
KUPISIEWICZ, Axel, Stefan, M.
4122 Neupré, BE
RAMOS DE CAMPOS, Jose
4031 Angleur, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.