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Brevet européen · EP3645260 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3645260
- Numéro de demande
- EP18735309
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 juin 2018
- Publié
- 6 mai 2020
- Délivré
- 1 nov. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 28 juin 2038
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- B30B 11/02 (2006.01)B30B 15/06 (2006.01)B22F 3/03 (2006.01)
- Priorité
- DE 102017114458 29.06.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/067690 29.06.2018
- Publication PCT
- WO2019/002600 03.01.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 11 sept. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 11.09.2025
- 11 sept. 2025
Fusionné
- Titulaire
- GKN Sinter Metals Engineering GmbH, Krebsöge 10, 42477 Radevormwald, Allemagne → GKN Powder Metallurgy GmbH, Pennefeldsweg 11-15, 53177 Bonn, Allemagne
Publié dans Swissreg le 11.09.2025
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 11 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 11.09.2024
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 28 févr. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich
Publié dans Swissreg le 28.02.2024
- 1 nov. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
Parties
Inventeur
53343 Wachtberg, DE
58455 Witten, DE
53343 Wachtberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.