TISCH FÜR EINEN FLACHBETTPRINTER ODER EINEN FLACHBETT-SCHNEIDPLOTTER
Brevet européen · EP3645292 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3645292
- Numéro de demande
- EP18732745
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 juin 2018
- Publié
- 6 mai 2020
- Délivré
- 2 août 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 18 juin 2038
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- B41J 11/00 (2006.01)B41J 11/06 (2006.01)B41J 3/28 (2006.01)B26D 7/01 (2006.01)B26F 1/38 (2006.01)
- Priorité
- CH 8352017 26.06.2017CH 7392018 08.06.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2018/066210 19.06.2018
- Publication PCT
- WO2019/002016 03.01.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 12 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 12.06.2024
- 1 mai 2024
Adresse modifiée
- Mandataire
- GACHNANG AG Patentanwälte, Badstrasse 5, 8501 Frauenfeld → Gachnang AG Patentanwälte, Badstrasse 5, 8500 Frauenfeld
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 11 août 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- GACHNANG AG Patentanwälte, Badstrasse 5, 8501 Frauenfeld
Publié dans Swissreg le 11.08.2023
- 2 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.08.2023
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.