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Brevet européen · EP3645293 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3645293
- Numéro de demande
- EP18739613
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 juin 2018
- Publié
- 6 mai 2020
- Délivré
- 12 juil. 2023
- Radié
- 25 janv. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B41J 33/36 (2006.01)B41J 35/36 (2006.01)B41J 2/325 (2006.01)B41J 29/38 (2006.01)
- Priorité
- GB 201710391 29.06.2017
- Demande PCT
- PCT/GB2018/051837 29.06.2018
- Publication PCT
- WO2019/002886 03.01.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 janv. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.01.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.01.2025
- 22 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 22.05.2024
- 12 juil. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.07.2023
Parties
Inventeur
PFEFFER, Gary
Woodthorpe Nottingham NG5 4FW, GB
WALLEY, Gareth
Nottingham NG7 2QP, GB
MCNESTRY, Martin
Heanor Derbyshire DE75 7HA, GB
HART, Philip
Nuthall Nottingham NG6 8WB, GB
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