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Brevet européen · EP3645331 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3645331
Numéro de demande
EP18742853
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 juin 2018
Publié
6 mai 2020
Délivré
7 déc. 2022
Radié
25 janv. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60K 20/02 (2006.01)
F16H 59/02 (2006.01)
F16H 59/08 (2006.01)
G05G 1/015 (2008.04)
G05G 5/03 (2008.04)
B60K 20/08 (2006.01)
Priorité
US 201715634769 27.06.2017
Demande PCT
PCT/JP2018/024188 26.06.2018
Publication PCT
WO2019/004210 03.01.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 janv. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.01.2024

  2. 18 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.10.2023

  3. 7 déc. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.12.2022

Parties

Titulaire

Fico Triad, S.A.

Gran Vía Carlos III, 98, 5ª planta, 08028 Barcelona, ES

Panasonic Holdings Corporation

1006, Oaza Kadoma Kadoma-shi, Osaka 571-8501, JP

Inventeur

YAMANAKA Seigo

Osaka 540-6207, JP

TUSET DANIS, David

E08232 Viladecavalls (Barcelona), ES

PALLARES MULLET Narcis

E08232 Viladecavalls (Barcelona), ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.