BEHÄLTER MIT WIEDERVERWENDBARER SCHALE
Brevet européen · EP3645407 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3645407
- Numéro de demande
- EP18720001
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 mars 2018
- Publié
- 6 mai 2020
- Délivré
- 4 janv. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 18 mars 2038
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B65D 5/20 (2006.01)B65D 5/42 (2006.01)B65D 5/44 (2006.01)
- Priorité
- IT 201700072878 U 29.06.2017
- Demande PCT
- PCT/IB2018/051804 19.03.2018
- Publication PCT
- WO2019/002953 03.01.2019
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 18 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 18.09.2024
- 15 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 15.11.2023
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 13 mars 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BUGNION SA, Route de Florissant 10, 1206 Genève
Publié dans Swissreg le 13.03.2023
- 4 janv. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
Parties
Inventeur
KLUZER, Federico
20123 Milan, IT
PEDOTE, Alessandro
20123 Milan, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.