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Brevet européen · EP3645438 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3645438
Numéro de demande
EP18743089
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 juin 2018
Publié
6 mai 2020
Délivré
29 juin 2022
Radié
25 janv. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65H 75/28 (2006.01)
B65H 55/00 (2006.01)
Priorité
JP 2017126894 29.06.2017
JP 2017187677 28.09.2017
JP 2018101342 28.05.2018
Demande PCT
PCT/IB2018/054848 29.06.2018
Publication PCT
WO2019/003195 03.01.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.05.2023

  2. 25 janv. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.01.2023

  3. 29 juin 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.06.2022

Parties

Titulaire

Toray Opelontex Co., Ltd

1-1 Nihonbashi Honcho 1-chome, Chuo-ku, Tokyo 103-0023, JP

Inventeur

OZASA, Hiroki

Otsushi Shiga 520-8558, JP

NAKAJIMA, Kayoko

Otsushi Shiga 520-8558, JP

SATO, Yutaka

Otsushi Shiga 520-8558, JP

MIZUNO, Koutarou

Otsushi Shiga 520-8558, JP

NAKANISHI, Hideki

Otsushi Shiga 520-8558, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.