SYSTEME DE COMMANDE D'UN CHARIOT ELEVATEUR A FOURCHE AUTONOME, ET PROCEDE DE PILOTAGE D'UN TEL CHARIOT

Brevet européen · EP3645445 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3645445
Numéro de demande
EP18762566
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 juin 2018
Publié
6 mai 2020
Délivré
28 févr. 2024
Fin de la protection au plus tard
27 juin 2038
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
B66F 9/075 (2006.01)
B66F 9/20 (2006.01)
B66F 9/24 (2006.01)
G05D 1/00 (2024.01)
B60W 50/035 (2012.01)
Priorité
FR 1755998 29.06.2017
Demande PCT
PCT/FR2018/051600 28.06.2018
Publication PCT
WO2019/002783 03.01.2019
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 8 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.01.2025

  4. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  5. 28 févr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.02.2024

Parties

Titulaire

COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN

Compagnie Générale des Etablissements Michelin

23 place des Carmes-Déchaux, 63000 Clermont-Ferrand, FR

Inventeur

MODOLO, Ivan

63040 Clermont-Ferrand Cedex 9, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.