PROCEDE DE FABRICATION DE CABLES EN NANOTUBES DE CARBONE ALIGNES

Brevet européen · EP3645461 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3645461
Numéro de demande
EP18737693
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 juin 2018
Publié
6 mai 2020
Délivré
24 janv. 2024
Radié
27 janv. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C01B 32/162 (2017.01)
D01F 9/127 (2006.01)
D01F 9/133 (2006.01)
C01B 32/164 (2017.01)
H01B 1/04 (2006.01)
Priorité
FR 1755819 26.06.2017
Demande PCT
PCT/FR2018/051475 20.06.2018
Publication PCT
WO2019/002722 03.01.2019
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 janv. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    27.01.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 27.01.2026

  2. 4 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.12.2024

  3. 4 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.07.2024

  4. 3 avr. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard SA Neuchatel, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 03.04.2024

  5. 24 janv. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.01.2024

Parties

Titulaire

Nawatechnologies

Avenue Louis Philibert Domaine du Petit Arbois Technopole Arbois-Méditerranée, 13100 Aix-En-Provence, FR

Mandataire

Bovard SA Neuchatel

2000 Neuchâtel

Inventeur

BOULANGER, Pascal

13510 Eguilles, FR

GOISLARD DE MONSABERT, Thomas

83470 Saint-Maximin-la-Sainte-Baume, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.