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Brevet européen · EP3645476 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3645476
- Numéro de demande
- EP19811031
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 mai 2019
- Publié
- 6 mai 2020
- Délivré
- 14 juin 2023
- Radié
- 24 déc. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C03C 17/06 (2006.01)C03C 4/04 (2006.01)G02B 1/12 (2006.01)G02B 6/12 (2006.01)H01Q 1/38 (2006.01)H01Q 1/42 (2006.01)H01Q 21/28 (2006.01)H01Q 3/26 (2006.01)H01Q 3/34 (2006.01)C03C 3/095 (2006.01)C03C 10/00 (2006.01)C03C 14/00 (2006.01)C03C 15/00 (2006.01)H01Q 9/04 (2006.01)C03C 17/10 (2006.01)C03C 17/40 (2006.01)
- Priorité
- US 201862677537 P 29.05.2018
- Demande PCT
- PCT/US2019/034245 29.05.2019
- Publication PCT
- WO2019/231947 05.12.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 déc. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.12.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.12.2024
- 24 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 14 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.06.2023
Parties
Inventeur
FLEMMING, Jeb, H.
Albuquerque, NM 87106, US
BULLINGTON, Jeff, A.
Orlando, FL 32822, US
POPOVICH, Mark
Coto de Caza, CA 92679, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.