DISPERSIERTE AZO-FARBSTOFFE
Brevet européen · EP3645632 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3645632
- Numéro de demande
- EP18722617
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 mai 2018
- Publié
- 6 mai 2020
- Délivré
- 29 mars 2023
- Radié
- 23 déc. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C09B 29/01 (2006.01)C09B 29/08 (2006.01)C09B 67/22 (2006.01)D06P 3/48 (2006.01)D06P 3/52 (2006.01)D06P 1/18 (2006.01)
- Priorité
- EP 17178280 28.06.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/062523 15.05.2018
- Publication PCT
- WO2019/001832 03.01.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.12.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.12.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 10 avr. 2024
Adresse modifiée
- Titulaire
- Huntsman Textile Effects (Switzerland) GmbH, Klybeckstr. 200, 4057 Basel → Archroma (Switzerland) GmbH, Hardstrasse 1, 4133 Pratteln
Publié dans Swissreg le 10.04.2024
- 7 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 07.02.2024
- 22 juin 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Felber und Partner AG, Dufourstrasse 116, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 22.06.2023
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 29 mars 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.03.2023
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.