LICHTSELEKTIVER MULCH
Brevet européen · EP3645644 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3645644
- Numéro de demande
- EP18823335
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 juin 2018
- Publié
- 6 mai 2020
- Délivré
- 14 févr. 2024
- Radié
- 25 janv. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C09D 197/00 (2006.01)A01G 13/02 (2006.01)C09K 17/52 (2006.01)C09D 101/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201762527503 P 30.06.2017
- Demande PCT
- PCT/US2018/040091 28.06.2018
- Publication PCT
- WO2019/006167 03.01.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 janv. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.01.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.01.2025
- 25 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.12.2024
- 1 mai 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Aldo Römpler, Patentanwalt, Brendenweg 11, Postfach 154, 9424 Rheineck
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 14 févr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.02.2024
Parties
Titulaire
Mandataire
Inventeur
Spender, Jonathan, M.
Fort Mill, SC 29715, US
Pande, Harshad
Fort Mill, SC 29715, US
Bilodeau, Michael, A.
Fort Mill, SC 29715, US
John, Jacob
Fort Mill, SC 29715, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.