SYSTEM ZUR KÜHLUNG EINES BRAUVERFAHRENS
Brevet européen · EP3645698 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3645698
- Numéro de demande
- EP18734798
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 juin 2018
- Publié
- 6 mai 2020
- Délivré
- 11 mai 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 26 juin 2038
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- C12C 7/26 (2006.01)C12C 11/00 (2006.01)C12C 11/11 (2019.01)C12C 13/00 (2006.01)F25D 17/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 202017103897 U 30.06.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/067187 27.06.2018
- Publication PCT
- WO2019/002339 03.01.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 30 déc. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 30.12.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 26 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 26.07.2023
- 22 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 22.03.2023
- 27 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 27.07.2022
- 11 mai 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.05.2022
Parties
Titulaire
83339 Chieming / Hart, DE
Inventeur
83339 Chieming / Hart, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.