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Brevet européen · EP3645808 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3645808
- Numéro de demande
- EP18735252
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 juin 2018
- Publié
- 6 mai 2020
- Délivré
- 7 juin 2023
- Radié
- 25 janv. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E04G 11/28 (2006.01)E04G 5/04 (2006.01)E04G 15/04 (2006.01)E04G 17/065 (2006.01)E04G 11/20 (2006.01)E04G 21/14 (2006.01)F16B 13/14 (2006.01)F16B 1/00 (2006.01)E04B 1/41 (2006.01)
- Priorité
- DE 202017103863 U 28.06.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/067183 27.06.2018
- Publication PCT
- WO2019/002336 03.01.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 17 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.04.2024
- 25 janv. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.01.2024
- 7 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.06.2023
Parties
Inventeur
AMON, Peter
3300 Amstetten, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.