MOTORÜBERWACHUNGSGERÄT
Brevet européen · EP3645852 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3645852
- Numéro de demande
- EP18735266
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 juin 2018
- Publié
- 6 mai 2020
- Délivré
- 26 mai 2021
- Radié
- 19 janv. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F02D 41/14 (2006.01)F01M 13/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 201710454 29.06.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/067340 27.06.2018
- Publication PCT
- WO2019/002424 03.01.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 avr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.04.2022
- 19 janv. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.01.2022
- 26 mai 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.05.2021
Parties
Inventeur
GREEN, Christopher J.
Peterborough PE2 8NE, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.