VERBESSERTE ELEKTROTHERMISCHE HEIZELEMENTE

Brevet européen · EP3645877 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3645877
Numéro de demande
EP18734428
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juin 2018
Publié
6 mai 2020
Délivré
11 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
14 juin 2038
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
F03D 80/40 (2016.01)
F03D 17/00 (2016.01)
F03D 80/60 (2016.01)
Priorité
DK PA201770520 30.06.2017
Demande PCT
PCT/DK2018/050144 15.06.2018
Publication PCT
WO2019/001657 03.01.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.03.2026

Parties

Titulaire

Vestas Wind Systems A/S

Hedeager 42, 8200 Aarhus N, DK

Inventeur

SPANDLEY, Luke

Ventnor PO38 1TW, GB

WOOD, Arran

Cowes PO31 7LH, GB

ROGERS, Darren

Newport PO31 1NY, GB

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