GESTAPELTE VENTILANORDNUNG

Brevet européen · EP3645887 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3645887
Numéro de demande
EP18746355
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 juin 2018
Publié
6 mai 2020
Délivré
22 nov. 2023
Fin de la protection au plus tard
28 juin 2038
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
F16K 27/02 (2006.01)
F16K 27/00 (2006.01)
F04B 39/10 (2006.01)
F16K 15/16 (2006.01)
Priorité
US 201762527887 P 30.06.2017
US 201816022213 28.06.2018
Demande PCT
PCT/US2018/040311 29.06.2018
Publication PCT
WO2019/006311 03.01.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 4 déc. 2025

    Mandataire radié

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, Rue de Genève 122, CP 153, 1226 Genève-Thônex (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 04.12.2025

  3. 4 déc. 2025

    Transféré

    Titulaire
    Zahroof Valves, Inc., 8535 Jackrabbit Road, Suite N, Houston, TX 77095, Etats-Unis d'Amérique → Atlas Copco Compressors LLC, 15045 Lee Road, Houston TX 77032, Etats-Unis d'Amérique
    Mandataire
    Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex

    Publié dans Swissreg le 04.12.2025

  4. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  5. 2 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.10.2024

  6. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  7. 26 janv. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, Rue de Genève 122, CP 153, 1226 Genève-Thônex

    Publié dans Swissreg le 26.01.2024

  8. 22 nov. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.11.2023

Parties

Titulaire

Atlas Copco Compressors LLC

15045 Lee Road, Houston TX 77032, US

Mandataire

Kirker & Cie SA

Kirker & Cie S.A.

122, rue de Genève Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex

Inventeur

MOHAMED, Zahroof

Houston; TX 77095, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.