THERMISCH AKTIVIERTE BAUPLATTE
Brevet européen · EP3645946 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3645946
- Numéro de demande
- EP17737060
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 juin 2017
- Publié
- 6 mai 2020
- Délivré
- 5 mai 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 27 juin 2037
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- F24D 3/16 (2006.01)D06Q 1/04 (2006.01)D06M 11/83 (2006.01)C23C 18/00 (2006.01)E04B 9/00 (2006.01)F24F 5/00 (2006.01)C23C 18/16 (2006.01)C23C 18/52 (2006.01)C25D 5/54 (2006.01)C25D 7/00 (2006.01)D06M 23/08 (2006.01)E04B 9/04 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/IB2017/053859 28.06.2017
- Publication PCT
- WO2019/002915 03.01.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 10 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 10.05.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 16 mars 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 16.03.2022
- 11 août 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 11.08.2021
1 entrée antérieure
- 5 mai 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.05.2021
Parties
Titulaire
Inventeur
London Greater London W4 4HG, GB
Winnipeg, Manitoba R3V 1W4, CA
Winnipeg, Manitoba R2K 3Z9, CA
St. Andrews, Manitoba R1A 4H6, CA
Winnipeg, Manitoba R3Y 0L9, CA
Winnipeg, Manitoba R2K 3Z9, CA
2920 Charlottenlund, DK
Winnipeg, Manitoba R2K 3Z9, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.