SENSORARRAYUMGEBUNG FÜR EINE LUFTBEHANDLUNGSEINHEIT
Brevet européen · EP3645949 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3645949
- Numéro de demande
- EP18752886
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 juin 2018
- Publié
- 6 mai 2020
- Délivré
- 26 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 28 juin 2038
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- F24F 11/30 (2018.01)F24F 11/65 (2018.01)F24F 11/70 (2018.01)F24F 11/58 (2018.01)H04W 4/38 (2018.01)F24F 6/00 (2006.01)F24F 11/38 (2018.01)F24F 11/39 (2018.01)
- Priorité
- US 201762526822 P 29.06.2017
- Demande PCT
- PCT/US2018/040370 29.06.2018
- Publication PCT
- WO2019/006350 03.01.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.10.2026
- 26 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.11.2025
Parties
Inventeur
O'REILLY, Sean
Louisville Kentucky 40223-5000, US
OSBORNE, Michael W.
Louisville Kentucky 40223-5000, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.