CHARGE FORMÉE
Brevet européen · EP3645961 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3645961
- Numéro de demande
- EP18742412
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 juin 2018
- Publié
- 6 mai 2020
- Délivré
- 2 juin 2021
- Radié
- 22 janv. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F42B 1/036 (2006.01)F42B 33/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 1700705 28.06.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/066983 25.06.2018
- Publication PCT
- WO2019/002219 03.01.2019
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 avr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 13.04.2022
- 22 janv. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.01.2022
- 2 juin 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.06.2021
Parties
Inventeur
PADIOLLEAU, Bertrand
18023 Bourges, FR
BOULANGER, Rémi
18023 Bourges, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.