MOTORÜBERWACHUNG
Brevet européen · EP3645996 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3645996
- Numéro de demande
- EP18740505
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 juin 2018
- Publié
- 6 mai 2020
- Délivré
- 27 juil. 2022
- Radié
- 25 janv. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01M 15/12 (2006.01)F02D 41/22 (2006.01)G01H 3/04 (2006.01)G07C 5/08 (2006.01)F02D 41/00 (2006.01)F01M 11/04 (2006.01)F02D 41/28 (2006.01)
- Priorité
- GB 201710456 29.06.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/000329 28.06.2018
- Publication PCT
- WO2019/001773 03.01.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 janv. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.01.2024
- 7 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 07.06.2023
- 27 juil. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.07.2022
Parties
Inventeur
GREEN, Christopher, J.
Peterborough PE2 8NE, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.