SYSTÈME D'ENCAPSULATION POUR COMPOSANTS ÉLECTRONIQUES ET BATTERIES
Brevet européen · EP3646398 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3646398
- Numéro de demande
- EP18752541
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 juin 2018
- Publié
- 6 mai 2020
- Délivré
- 18 août 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 27 juin 2038
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- H01M 50/129 (2021.01)H01M 50/116 (2021.01)H01M 10/0585 (2010.01)H01M 10/0562 (2010.01)H01M 10/0525 (2010.01)H01M 10/04 (2006.01)H01M 6/18 (2006.01)H01M 6/40 (2006.01)H01M 50/105 (2021.01)
- Priorité
- FR 1756079 29.06.2017FR 1756364 06.07.2017FR 1853930 07.05.2018
- Demande PCT
- PCT/FR2018/051582 28.06.2018
- Publication PCT
- WO2019/002768 03.01.2019
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 4 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.07.2024
- 4 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.07.2023
- 10 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 10.08.2022
- 29 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 29.06.2022
- 18 août 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.08.2021
Parties
Inventeur
69570 Dardilly, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.