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Brevet européen · EP3646401 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3646401
- Numéro de demande
- EP18740123
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 juin 2018
- Publié
- 6 mai 2020
- Délivré
- 15 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 27 juin 2038
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- H01M 4/38 (2006.01)H01M 4/133 (2010.01)H01M 4/134 (2010.01)H01M 4/1395 (2010.01)H01M 4/36 (2006.01)H01M 4/62 (2006.01)H01G 11/24 (2013.01)H01G 11/38 (2013.01)H01G 11/42 (2013.01)H01G 11/50 (2013.01)H01M 4/04 (2006.01)H01M 4/02 (2006.01)H01M 10/054 (2010.01)H01M 10/052 (2010.01)H01M 10/0525 (2010.01)
- Priorité
- DE 102017211086 29.06.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/067485 28.06.2018
- Publication PCT
- WO2019/002508 03.01.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 16 avr. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 16.04.2026
- 15 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.04.2026
Parties
Inventeur
ROETHINGER, Johannes
86405 Meitingen, DE
SCHREINER, Christian
86405 Meitingen, DE
KETTERER, Bernt
86405 Meitingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.