NUTKEILE FÜR EINEN STATOR EINES ELEKTRISCHEN GENERATORS

Brevet européen · EP3646442 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3646442
Numéro de demande
EP18727185
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mai 2018
Publié
6 mai 2020
Délivré
23 juil. 2025
Fin de la protection au plus tard
13 mai 2038
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
H02K 3/487 (2006.01)
H02K 15/00 (2025.01)
H02K 3/52 (2006.01)
Priorité
DE 102017213191 31.07.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/062292 14.05.2018
Publication PCT
WO2019/025044 07.02.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.06.2026

  2. 23 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 23.07.2025

Parties

Inventeur

AZAR, Ziad

Sheffield S10 4ED, GB

THOMAS, Arwyn

Cheshire SK8 6HW, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.