PROCÉDÉ DE DÉCODAGE D'UNE IMAGE, PROCÉDÉ DE CODAGE, DISPOSITIFS, ÉQUIPEMENT TERMINAL ET PROGRAMMES D'ORDINATEURS ASSOCIÉS
Brevet européen · EP3646597 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3646597
- Numéro de demande
- EP18737155
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 juin 2018
- Publié
- 6 mai 2020
- Délivré
- 7 juil. 2021
- Radié
- 25 janv. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04N 19/50 (2014.01)H04N 19/13 (2014.01)H04N 19/463 (2014.01)H04N 19/91 (2014.01)H04N 19/154 (2014.01)H04N 19/18 (2014.01)H04N 19/192 (2014.01)
- Priorité
- FR 1756072 29.06.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/065563 12.06.2018
- Publication PCT
- WO2019/015884 24.01.2019
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 janv. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.01.2023
- 18 mai 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 18.05.2022
- 7 juil. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.07.2021
Parties
Inventeur
HENRY, Félix
35760 Saint Gregoire, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.