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Brevet européen · EP3646845 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3646845
Numéro de demande
EP18823479
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 juin 2018
Publié
6 mai 2020
Délivré
7 déc. 2022
Radié
25 janv. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01N 1/02 (2006.01)
Priorité
JP 2017125601 27.06.2017
Demande PCT
PCT/JP2018/024440 27.06.2018
Publication PCT
WO2019/004304 03.01.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 janv. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.01.2024

  2. 18 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.10.2023

  3. 7 déc. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.12.2022

Parties

Titulaire

The University of Tokyo

3-1, Hongo 7-chome, Bunkyo-ku Tokyo 113-8654, JP

JMS CO., LTD.

JMS Co., Ltd.

12-17, Kako-machi Naka-ku Hiroshima-shi, Hiroshima 730-8652, JP

Inventeur

NAGAMURA, Tokiko

Tokyo 113-8654, JP

NAKANO, Motoki

Hiroshima-shi Hiroshima 730-8652, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.