DECKELELEMENT FÜR EIN FILTERELEMENT

Brevet européen · EP3646933 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3646933
Numéro de demande
EP19205778
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 oct. 2019
Publié
6 mai 2020
Délivré
14 juil. 2021
Radié
25 mai 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 46/00 (2006.01)
B01D 46/10 (2006.01)
B01D 46/52 (2006.01)
Priorité
IT 201800009906 30.10.2018
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mai 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2023

  2. 25 mai 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.05.2022

  3. 14 juil. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.07.2021

Parties

Titulaire

DENSO THERMAL SYSTEMS S.p.A.

Frazione Masio 24, 10046 Poirino (Torino), IT

Inventeur

BALZO, Michele

I-10046 POIRINO (Torino), IT

NICOLE', Fabrizio

I-10046 POIRINO (Torino), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.