KUGELSCHAFTFRÄSER

Brevet européen · EP3646976 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3646976
Numéro de demande
EP18823466
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juin 2018
Publié
6 mai 2020
Délivré
10 avr. 2024
Fin de la protection au plus tard
14 juin 2038
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
B23C 5/10 (2006.01)
Priorité
JP 2017129639 30.06.2017
Demande PCT
PCT/JP2018/022950 15.06.2018
Publication PCT
WO2019/003965 03.01.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 19 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.02.2025

  4. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  5. 10 avr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.04.2024

  6. 10 avr. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 10.04.2024

Parties

Titulaire

UNION TOOL CO.

Union Tool Co.

6-17-1 Minami-ohi Shinagawa-ku, Tokyo 140-0013, JP

Mandataire

E. Blum & Co. AG

Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

Inventeur

WATANABE, Hidehito

Tokyo 140-0013, JP

KOSHIO, Junichi

Tokyo 140-0013, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.