VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG EINES STALLBODENELEMENTS

Brevet européen · EP3647010 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3647010
Numéro de demande
EP18203245
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 oct. 2018
Publié
6 mai 2020
Délivré
3 mars 2021
Fin de la protection au plus tard
29 oct. 2038
Prochaine annuité due
31 oct. 2027
Classes CIB
B28B 3/02 (2006.01)
A01K 1/015 (2006.01)
B28B 7/18 (2006.01)
B28B 23/00 (2006.01)
E04C 2/42 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2026 → 31.10.2027

    Publié dans Swissreg le 01.11.2026

  2. 1 nov. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2025 → 31.10.2026

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  3. 1 nov. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2024 → 31.10.2025

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  4. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  5. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  6. 12 janv. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.01.2022

  7. 12 mars 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ing. Marco Zardi, c/o M. ZARDI & Co. S.A., via Pioda 6, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 12.03.2021

  8. 3 mars 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.03.2021

Parties

Inventeur

Schwarz, Rudolf

84543 Winhöring, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.