DEKORATIVES MATERIAL
Brevet européen · EP3647052 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3647052
- Numéro de demande
- EP18823126
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 juin 2018
- Publié
- 6 mai 2020
- Délivré
- 26 juil. 2023
- Radié
- 25 janv. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B32B 7/02 (2019.01)B32B 19/04 (2006.01)B32B 27/06 (2006.01)B32B 27/20 (2006.01)B32B 27/40 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017124849 27.06.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/023710 21.06.2018
- Publication PCT
- WO2019/004063 03.01.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 janv. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.01.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.01.2025
- 5 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 05.06.2024
- 26 juil. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.07.2023
Parties
Inventeur
KINOSHITA, Mitsugu
Fukui 918-8560, JP
SHINOZAKI, Michio
Fukui 918-8560, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.