MOTORFAHRZEUGANTRIEB
Brevet européen · EP3647097 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3647097
- Numéro de demande
- EP19190607
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 août 2019
- Publié
- 6 mai 2020
- Délivré
- 30 avr. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 6 août 2039
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- B60K 1/00 (2006.01)B60K 17/08 (2006.01)B60K 17/12 (2006.01)B60K 17/346 (2006.01)B60K 26/02 (2006.01)
- Priorité
- CH 9632018 07.08.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 11 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.03.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 10 juil. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Luchs & Partner AG, Patentanwälte, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich
Publié dans Swissreg le 10.07.2025
- 30 avr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.04.2025
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.