CHARIOT DE TRANSPORT
Brevet européen · EP3647208 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3647208
- Numéro de demande
- EP19199037
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 sept. 2019
- Publié
- 6 mai 2020
- Délivré
- 31 mars 2021
- Radié
- 27 avr. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B64F 5/50 (2017.01)B66F 9/00 (2006.01)B64F 5/10 (2017.01)
- Priorité
- FR 1871103 28.09.2018
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 avr. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 27.04.2023
- 9 févr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 09.02.2022
- 31 mars 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.03.2021
Parties
Titulaire
Inventeur
DATAS, Jean-Marc
31060 TOULOUSE Cedex 9, FR
BRINDEAU, Jean-Mickael
31700 BLAGNAC, FR
BOURIQUET, Jacques
31770 COLOMIERS, FR
GUIBERT, Patrick
31830 PLAISANCE DU TOUCH, FR
AUTRET, Thomas
31700 BEAUZELLE, FR
DARBONVILLE, Nicolas
31200 TOULOUSE, FR
AQUILA, André
31700 CORNEBARRIEU, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.