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Brevet européen · EP3647244 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3647244
Numéro de demande
EP19205900
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 oct. 2019
Publié
6 mai 2020
Délivré
19 oct. 2022
Radié
25 mai 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65H 45/18 (2006.01)
Priorité
JP 2018202498 29.10.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.08.2023

  2. 25 mai 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2023

  3. 19 oct. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.10.2022

Parties

Titulaire

Horizon International Inc.

1601, Aza Shironoshita Asahi Shinasahi-cho, Takashima-shi, Shiga 520-1501, JP

Inventeur

WAKIMOTO, Shigeru

Takashima-shi, Shiga 520-1501, JP

TABUCHI, Hideaki

Takashima-shi, Shiga 520-1501, JP

YAMAMOTO, Hiroki

Takashima-shi, Shiga 520-1501, JP

NAKAMURA, Yoshikazu

Takashima-shi, Shiga 520-1501, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.