SYNTHETISCHES LEDER
Brevet européen · EP3647483 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3647483
- Numéro de demande
- EP18823044
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 juin 2018
- Publié
- 6 mai 2020
- Délivré
- 28 sept. 2022
- Radié
- 25 janv. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D06N 3/00 (2006.01)B32B 27/12 (2006.01)B32B 27/40 (2006.01)D06N 3/14 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017125599 27.06.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/024135 26.06.2018
- Publication PCT
- WO2019/004180 03.01.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 janv. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.01.2024
- 9 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 09.08.2023
- 28 sept. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.09.2022
Parties
Inventeur
SHINOZAKI, Michio
Fukui-shi Fukui 918-8560, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.