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Brevet européen · EP3647490 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3647490
Numéro de demande
EP19205566
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 oct. 2019
Publié
6 mai 2020
Délivré
3 mars 2021
Radié
25 mai 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D21D 1/00 (2006.01)
Priorité
US 201862752077 P 29.10.2018
US 201962844570 P 07.05.2019
US 201916656721 18.10.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mai 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2023

  2. 12 janv. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.01.2022

  3. 3 mars 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.03.2021

Parties

Titulaire

Andritz Inc.

ANDRITZ INC.

One Namic Place, Glens Falls, NY 12801, US

Inventeur

Gingras, Luc

Harrogate, N. Yorkshire HG2 9HT, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.