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Brevet européen · EP3647602 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3647602
Numéro de demande
EP18857738
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 août 2018
Publié
6 mai 2020
Délivré
27 déc. 2023
Radié
25 mars 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04D 27/00 (2006.01)
H02P 21/22 (2016.01)
H02P 21/36 (2016.01)
H02P 6/20 (2016.01)
Priorité
CN 201710861421 21.09.2017
Demande PCT
PCT/CN2018/103231 30.08.2018
Publication PCT
WO2019/056936 28.03.2019
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mars 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.03.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.03.2025

  2. 6 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.11.2024

  3. 27 déc. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.12.2023

Parties

Inventeur

HE, Xiaolin

Zhuhai Guangdong 519070, CN

SUN, Fengtao

Zhuhai Guangdong 519070, CN

FANG, Xiaobin

Zhuhai Guangdong 519070, CN

LIU, Tao

Zhuhai Guangdong 519070, CN

SU, Yuhai

Zhuhai Guangdong 519070, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.