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Brevet européen · EP3647602 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3647602
- Numéro de demande
- EP18857738
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 août 2018
- Publié
- 6 mai 2020
- Délivré
- 27 déc. 2023
- Radié
- 25 mars 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F04D 27/00 (2006.01)H02P 21/22 (2016.01)H02P 21/36 (2016.01)H02P 6/20 (2016.01)
- Priorité
- CN 201710861421 21.09.2017
- Demande PCT
- PCT/CN2018/103231 30.08.2018
- Publication PCT
- WO2019/056936 28.03.2019
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mars 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.03.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.03.2025
- 6 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 06.11.2024
- 27 déc. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.12.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
HE, Xiaolin
Zhuhai Guangdong 519070, CN
SUN, Fengtao
Zhuhai Guangdong 519070, CN
FANG, Xiaobin
Zhuhai Guangdong 519070, CN
LIU, Tao
Zhuhai Guangdong 519070, CN
SU, Yuhai
Zhuhai Guangdong 519070, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.