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Brevet européen · EP3647628 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3647628
Numéro de demande
EP19205562
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 oct. 2019
Publié
6 mai 2020
Délivré
24 févr. 2021
Radié
25 mai 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16H 47/04 (2006.01)
Priorité
JP 2018203737 30.10.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mai 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2023

  2. 5 janv. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.01.2022

  3. 24 févr. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.02.2021

Parties

Inventeur

IWAKI, Koji

Hyogo, Hyogo 661-0981, JP

OWADA, Kazuhiro

Hyogo, Hyogo 661-0981, JP

SASAHARA, Kengo

Hyogo, Hyogo 661-0981, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.