KLIMAANLAGE
Brevet européen · EP3647669 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3647669
- Numéro de demande
- EP17916319
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 déc. 2017
- Publié
- 6 mai 2020
- Délivré
- 22 mai 2024
- Radié
- 23 juil. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F24F 1/00 (2019.01)F24F 13/06 (2006.01)F24F 1/0014 (2019.01)F24F 11/72 (2018.01)F24F 11/79 (2018.01)F24F 1/005 (2019.01)
- Priorité
- CN 201710516556 29.06.2017
- Demande PCT
- PCT/CN2017/117909 22.12.2017
- Publication PCT
- WO2019/000870 03.01.2019
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
- 2 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 02.04.2025
- 22 mai 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.05.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
LIN, Jinhuang
Zhuhai Guangdong 519070, CN
HE, Zhenjian
Zhuhai Guangdong 519070, CN
ZHANG, Hui
Zhuhai Guangdong 519070, CN
CHEN, Jiao
Zhuhai Guangdong 519070, CN
ZHAO, Wandong
Zhuhai Guangdong 519070, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.