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Brevet européen · EP3647737 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3647737
Numéro de demande
EP18204290
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 nov. 2018
Publié
6 mai 2020
Délivré
3 août 2022
Radié
23 juin 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01D 3/02 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2023

  2. 14 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.06.2023

  3. 3 août 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.08.2022

Parties

Titulaire

Melexis Technologies NV

Transportstraat 1, 3980 Tessenderlo, BE

Inventeur

VANDERSTEEGEN, Peter

2100 Deurne, BE

IVANOV GRIGOROV, Asparuh

1712 Sofia, BG

VERGAUWEN, Johan

9150 Kruibeke, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.