TDR-WANDLER

Brevet européen · EP3647745 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3647745
Numéro de demande
EP19177550
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mai 2019
Publié
6 mai 2020
Délivré
5 juil. 2023
Fin de la protection au plus tard
29 mai 2039
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
G01F 23/284 (2006.01)
G01S 13/88 (2006.01)
G01S 7/03 (2006.01)
G01S 7/40 (2006.01)
G01S 13/10 (2006.01)
Priorité
US 201816173993 29.10.2018
US 201916384469 15.04.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.05.2026 → 31.05.2027

    Publié dans Swissreg le 15.07.2026

  2. 1 juin 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.05.2025 → 31.05.2026

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 15 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.05.2024

  5. 5 sept. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 05.09.2023

  6. 5 juil. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.07.2023

Parties

Titulaire

Rochester Sensors, LLC

11616 Harry Hines Blvd, Dallas, TX 75229, US

Mandataire

VALIPAT c/o BOVARD LTD

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

TAYLOR, Carl A.

Dallas, Texas 75229, US

FARMANYAN, Gagik

Plano, Texas 75023, US

WILDEY, Chester Roy

Euless, Texas 76040, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.