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Brevet européen · EP3647810 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3647810
- Numéro de demande
- EP19160223
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 mars 2019
- Publié
- 6 mai 2020
- Délivré
- 7 févr. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 28 févr. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- G01S 7/41 (2006.01)G01S 13/32 (2006.01)G01S 13/88 (2006.01)G01N 22/00 (2006.01)G01S 13/04 (2006.01)
- Priorité
- IN 201821041789 05.11.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 18 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 18.12.2024
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 8 févr. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 08.02.2024
- 7 févr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.02.2024
Parties
Inventeur
700160 Kolkata - West Bengal, IN
700160 Kolkata - West Bengal, IN
700160 Kolkata - West Bengal, IN
700160 Kolkata - West Bengal, IN
700160 Kolkata - West Bengal, IN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.