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Brevet européen · EP3647839 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3647839
Numéro de demande
EP19206709
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 nov. 2019
Publié
6 mai 2020
Délivré
30 oct. 2024
Fin de la protection au plus tard
31 oct. 2039
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
G02B 5/28 (2006.01)
G02B 26/00 (2006.01)
Priorité
US 201816179480 02.11.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 10 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.09.2025

  3. 2 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.12.2024

  4. 26 nov. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Murgitroyd & Company, Geneva Rhone 8 Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 26.11.2024

  5. 30 oct. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 30.10.2024

Parties

Titulaire

Viavi Solutions Inc.

1445 South Spectrum Blvd, Suite 102, Chandler, AZ 85286, US

Mandataire

Murgitroyd & Company

Geneva Rhone 8 Sàrl Rue du Commerce 4, 1204 Genève

Inventeur

HOUCK, William D.

Santa Rosa, CA California 95404, US

SAXE, Steven

Santa Rosa, CA California 95405, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.