BATTERIEZELLE
Brevet européen · EP3648222 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3648222
- Numéro de demande
- EP19207154
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 nov. 2019
- Publié
- 6 mai 2020
- Délivré
- 2 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 4 nov. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- H01M 10/04 (2006.01)H01M 10/643 (2014.01)H01M 10/654 (2014.01)
- Priorité
- DE 102018127476 05.11.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 02.09.2026
Parties
Inventeur
Hohm, Volker
38162 Destedt, DE
Schaar, Bastian
38116 Braunschweig, DE
Wesche, Frank
38458 Velpke, DE
Kaufmann, Jörg
38550 Isenbüttel, DE
Herten, Helge
38300 Wolfenbüttel, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.